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Ordonnances, pensions aux militaires et aux veuves dans le territoire de Belfort


Ordonnances

n°19,190 du 8/11/1844

- le sieur BIZOT est autorisé à faire, pour le service de ses usines, une prise d’eau sur le ruisseau de la Batte commune de Delle n° 19,208 du 29/12/1844

- le sieur HEYDET François demeurant à Vetrigne, est autorisé à construire une maison à 260 mètres de la foret communale de Vetrigne n° 19,413 du 17/02/1845

MARION Joseph, meunier à Réchésy, est autorisé à maintenir une scierie qu’il a établie à 50 mètres des bois communaux Année 1845 - Territoire de BELFORT

Pensions militaires

TORTEL Jean Pierre Paul ° 15/12/1784 à Belfort, demeurant à Strasbourg, colonel directeur d’artillerie à Embrun

MOROT François ° 09/01/1795 à Joncherey, y demeurant, soldat à la 8ème Cie de fusiliers vétérans

BERTEL Louis ° 27/01/1816 à Essert, y demeurant, soldat réformé du 1er escadron du train des équipages militaires - infirmités

Année 1851- pensions aux veuves de militaires

LEFAIVRE Marie Madeleine Caroline ° 07/08/1795 à Belfort, y demeurant, x 09/10/1816, veuve de ROUSSEL Jean Pierre François Dieudonné, général de brigade, + 19/03/1851

JOBERT Appolonia ° 28/02/1788 à Belfort, demeurant à Arras x 23/07/1810 à PERAQUI Jules, sergent + 15/071849

ANTONIN Marie Françoise ° 13/05/1776 à Belfort, y demeurant, x 26/12/1794, veuve de TERMONIA Jean Joseph, capitaine, + 14/01/1844

Andrée Laurent
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